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検索キーワード:(件名: Obligations France)
該当件数:46件
Droit civil : les obligations / François Terré, Philippe Simler, Yves Lequette
11e éd. - Paris : Dalloz , 2013. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
図書 <BB12941483>
La réforme du régime général des obligations / sous la direction de Lionel Andreu ; avec les contributions de Lionel Andreu ... [et al.]
Paris : Dalloz , 2011. - (Thèmes et commentaires ; . Actes)
図書 <BB12941487>
L'acte juridique : le contrat-formation-effets, actes unilatéraux, actes collectifs / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
9e éd. / par Jean-Luc Aubert, Éric Savaux. - Paris : A. Colin , 2000. - (Collection U ; sér. droit privé . Les obligations / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux ; 1)
図書 <BB00499310>
Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert
8e éd. / par Jean-Luc Aubert. - Paris : A. Colin , 1999. - (Collection U ; sér. droit privé . Les obligations ; 2)
図書 <BB00472716>
7e éd. - Paris : Dalloz , 1999. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
図書 <BB00473847>
Droit des obligations / Rémy Cabrillac
6e éd. - Paris : Dalloz , 2004. - (Cours Dalloz ; . Série droit privé)
図書 <BB10091405>
Droit des obligations / Alain Sériaux
2e éd. mise à jour. - Paris : Presses universitaires de France , 1998, c1992. - (Droit fondamental ; Droit civil)
図書 <BB10049919>
10e éd. / par Jean-Luc Aubert, Éric Savaux. - Paris : A. Colin , 2003. - (Collection U ; sér. droit privé . Les obligations ; 2)
図書 <BB10051053>
5e éd. - Paris : Dalloz , 1993. - (Précis Dalloz ; Droit)
図書 <BB00273915>
Les obligations / Jacques Flour, avec le concours de Jean-Luc Aubert
v. 1,v. 2. - Paris : A. Colin , 1975-<c1981 >. - (Collection U). - (Série Droit privé)
図書 <BB00205200>
Obligations ordinaires, obligations convertibles ou échangeables : régime juridique et fiscal / André-Gilles Taithe, Robert Sichel
Paris : Juridictionnaires Joly , [1975]
図書 <BB00205205>
10e éd. / par Jean-Luc Aubert, Éric Savaux. - Paris : A. Colin , 2002. - (Collection U ; sér. droit privé . Les obligations / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux ; 1)
図書 <BB00559063>
8e éd. - Paris : Dalloz , 2002. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
図書 <BB00559347>
Droit civil : les obligations / Alex Weill, François Terré
4e éd. - Paris : Dalloz , 1986. - (Précis Dalloz ; Droit)
図書 <BB00005457>
Sources : l'acte juridique / Jacques Flour et Jean-Luc Aubert
Nouvelle éd.. - Paris : A. Colin , 1975. - (Collection U ; . Série Droit privé . Les obligations / Jacques Flour et Jean-Luc Aubert ; v. 1)
図書 <BB00008071>
Contrat et quasi-contrat, régime général / Boris Starck
2e éd. / Henri Roland et Laurent Boyer. - Paris : Librairies techniques , c1986. - (Litec droit ; . Droit civil : obligations / Boris Starck ; 2)
図書 <BB00008077>
10e éd. - Paris : Dalloz , 2009. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
図書 <BB12106432>
Contrat et engagement unilatéral / Muriel Fabre-Magnan
Paris : Presses universitaires de France , c2008. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 1)
図書 <BB10346956>
Droit civil : les obligations / Alain Bénabent
12e éd. - Paris : Montchrestien , c2010. - (Domat droit privé)
図書 <BB12208173>
Droit des obligations / Philippe Malinvaud, Dominique Fenouillet
11e éd. - Paris : Litec, LexisNexis , c2010. - (Manuels)
図書 <BB12208252>
2e éd. mise à jour. - Paris : Presses universitaires de France , 2010. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 1)
図書 <BB12208254>
9e éd. - Paris : Dalloz , 2010. - (Cours Dalloz ; . Série droit privé)
図書 <BB12220296>
Droit des obligations / Marie-Hélène Monsèrié-Bon, Jérôme Julien
Paris : Ellipses , c2002. - (Tout le droit / collection dirigée par Philippe Ségur)
図書 <BB10044768>
: pbk. - 9e éd. - Paris : Dalloz , 2005. - (Précis Dalloz ; . Droit privé)
図書 <BB10162377>
Droit des obligations / Philippe Malinvaud, Dominique Fenouillet, Mustapha Mekki
14e éd. - Paris : LexisNexis , c2017. - (Manuels)
図書 <BB13078386>
Les obligations régime général / Jérôme François
6e éd. - Paris : Economica , c2022. - (Collection Corpus / dirigée par Nicolas Molfessis ; . Traité de droit civil / sous la direction de Christian Larroumet ; t. 4)
図書 <BB13223151>
Droit des obligations / Philippe Malinvaud, Mustapha Mekki, Jean-Baptiste Seube
15e éd. - Paris : LexisNexis , c2019. - (Manuels)
図書 <BB13120065>
A treatise on obligations, considered in a moral and legal view / translated from the French of Pothier
: cloth. - Union, N.J. : Lawbook Exchange , 1999
図書 <BB00507014>
Théorie générale des obligations / par Eugène Gaudemet ; publiée par H. Desbois, J. Gaudemet
Réimpression de l'édition publiée en 1937. - Paris : Sirey , 1965. - (Traités Sirey)
図書 <BB00150587>
La notion d'interdépendance contractuelle : contribution à l'étude des ensembles de contrats / Sèbastien Pellé ; préface de Jacques Foyer et Marie-Luce Demeester
Paris : Dalloz , 2007. - (Nouvelle bibliothèque de thèses ; v. 64)
図書 <BB10272616>
Les obligations essentielles en droit privé des contrats / Nélia Cardoso-Roulot ; préface de Eric Loquin
Paris : Harmattan , c2008. - (Collection Logiques juridiques / dirigée par Gérard Marcou)
図書 <BB10327029>
Le renouveau du droit des obligations : perspectives franco-japonaises / responsables scientifiques, Gaël Chantepie, Mathias Latina, Aya Ohsawa
Paris : L'Harmattan , c2020. - (Droit privé et sciences criminelles)
図書 <BB13148543>
Régime général des obligations / Valerio Forti
Bruxelles : Bruylant , c2021. - (Collection paradigme ; . Métiers . Droit français)
図書 <BB13175684>
Droit des obligations : régime général / Philippe Delebecque, Frédéric-Jérôme Pansier
8e éd. - Paris : LexisNexis , c2016. - (Objectif droit ; . Cours)
図書 <BB13031330>
Regards comparatistes sur l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription / sous la direction de John Cartwright, Stefan Vogenauer et Simon Whittaker
Paris : Société de législation comparée , c2010. - (Droit privé comparé et européen / collection dirigée par Bénédicte Fauvarque-Cosson ; v. 9)
図書 <BB12164384>
Responsabilité civile et quasi-contrats / Muriel Fabre-Magnan
1re éd. - Paris : Presses universitaires de France , c2007. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 2)
図書 <BB10346926>
: pbk. - 2e éd. mise à jour. - Paris : Presses universitaires de France , 2010. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 2)
図書 <BB12208262>
Droit des obligations / Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck
12e éd. - Paris La Défense : LGDJ, Lextenso , c2022. - (Droit civil / Philippe Malaurie, Laurent Aynès)
図書 <BB13203485>
6e éd. mise à jour. - Paris : Presses universitaires de France , c2021. - (Thémis ; . Droit . Droit des obligations ; 1)
図書 <BB13175729>
The code Napoléon rewritten : French contract law after the 2016 reforms / edited by John Cartwright and Simon Whittaker
: pb. - Oxford : Hart , 2020, c2017. - (Studies of the Oxford Institute of European and Comparative Law ; v. 25)
図書 <BB13116926>
Hommage à Jean Carbonnier / avec les contributions de, Jean Beauchard ... [et al.]
Paris : Dalloz , 2007. - (Thèmes et commentaires)
図書 <BB10259774>
Droit civil : les obligations / François Terré ... [et al.]
13e éd. - Paris : Dalloz , 2022. - (Précis Dalloz)
図書 <BB13203482>
L'influence du droit communautaire sur le droit français des contrats / Hélène Aubry ; préface Alain Ghozi
Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de Droit et de Science politique , 2002
図書 <BB00562756>
Des contrats civils et commerciaux aux contrats de consommation : mélanges en l'honneur du Doyen Bernard Gross / sous la direction de Xavier Henry
Nancy : Presses universitaires de Nancy , 2009
図書 <BB10341698>
Le contenu du contrat : essai sur la notion d'inexécution / Frédéric Rouvière ; préface Christian Atias
Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2005. - (Institut de droit des affaires)
図書 <BB10177520>
Le rapport d'obligation : la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, transmission, transformation, extinction des obligations / Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Éric Savaux
9e éd. - [Paris] : Sirey , 2015. - (Sirey université ; . Droit civil . Les obligations ; 3)
図書 <BB12933211>