| 1 |
. Série éducation ; no. 3
La développement européen de l'éducation permanente / par Henri Janne & Bertrand Schwartz
Bruxelles : Commission des communautés européennes , 1976
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| 2 |
. Série éducation ; no. 6
Nouveaux modèles d'enseignement supérieur et égalité des chances : prospectives internationales / par Guy Neave
Bruxelles : Commission des Communautés européennes , 1978
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| 3 |
. Série Concurrence-rapprochement des législations ; no 20
Le droit économique des États membres des Communautés européennes dans le cadre d'une union économique et monétaire : rapport intérimaire, avec conclusions provisoires et recommandations, basé sur des rapports ou des rapports intérimaires concernant le droit économique de la Belgique, de l'Allemagne, de la France, de l'Italie, des Pays-Bas et du Royaume-Uni / par M. P. Verloren van Themaat
Bruxelles : Commission des Communautés européennes , 1973
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| 4 |
Étude de la structure de la navigation intérieure en Europe occidentale / Commission des communautés européennes
Bruxelles : Commission des communautés européennes , 1977
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| 5 |
Le droit d'autéur dans la Communauté européenne : analyse comparative des législations nationales relatives au droit d'auteur face aux dispositions du traité institutant la Communauté économique européenne : étude réalisée à la demande de la Commission des Communautés européennes
Bruxelles : Commission des communautés européennes , 1976
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| 6 |
. Série Concurrence-rapprochement des législations ; no. 34
Les problèmes résultant de la responsabilité extra-contractuelle concomitante de la Communauté et d'un État membre / par L. Constantinesco
Luxembourg ; Bruxelles : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1980
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| 7 |
La propriété intellectuelle et le droit international privé : étude réalisée à la demande de la Commission des Communautés européennes / Eugen Ulmer
Munich : Commission des communatutes europeenes , 1976
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